Conditions générales de vente

 

Le site FULKIT-SKATEBOARDS.COM est la propriété de FULKIT en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de FULKIT. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

ARTICLE 1 - CONCLUSION DE LA VENTE

  • Une fois le bon de commande complété sur le site FULKIT-SKATEBOARDS.COM, l'opération de cliquer sur le bouton "Valider la commande" après avoir coché la case "J'accepte les conditions générales de vente" vaut acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
  • Aucune modification ne peut être apportée aux présentes conditions, sauf accord préalable et écrit d'un représentant de FULKIT-SKATEBOARDS.COM dûment habilité.
  • Toute commande ne sera prise en considération qu'après :
  • Acceptation du paiement par le GIE cartes bancaires interrogé via le serveur de paiement de la CAISSE D'EPARGNE si il s'agit d'un paiement en ligne ; Réception de l'avis de paiement PAYPAL si il s'agit d'un règlement par PAYPAL ; Encaissement si il s'agit d'un règlement par chèque ou par virement bancaire ; Demande par le client d'une livraison en contre-remboursement.
  • Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français. La langue des Conditions Générales de Vente étant le français.
  • FULKIT-SKATEBOARDS.COM ne retourne pas d'accusé de réception de commande, hormis lors d'écarts de prix, de référence ou de disponibilité.
  • Art.L.121-25 Dans les quatorze jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l'engagement d'achat, le client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

 

 

ARTICLE 2 - PRIX

  • Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition, sous réserve de toute erreur de typographie ou d'impression.
  • Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
  • FULKIT-SKATEBOARDS.COM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Les produits demeurent la propriété de FULKIT-SKATEBOARDS.COM jusqu'au complet encaissement du prix par FULKIT.

 

 

ARTICLE 3 - PRODUITS

  • 3.1 Description :Tous schémas, caractéristiques, illustrations, descriptions et conditions particulières relatives aux poids, dimensions ou capacité et autres détails, où qu'elles apparaissent (sur le site Internet, sur les catalogues, tarifs, devis, bons de livraison, factures et conditionnement), sont destinées à donner une idée générale des produits, mais ne sont pas contractuelles. FULKIT-SKATEBOARDS.COM prend toutes les mesures raisonnables pour assurer l'exactitude des descriptions, mais s'appuie, le cas échéant, sur les informations fournies par ses fournisseurs et n'accepte aucune responsabilité dans le contrat ou l'acte délictuel ou d'après la loi, règlement ou autre, pour toute erreur ou omission dans les descriptions qu'elle soit causée ou non par la négligence de FULKIT-SKATEBOARDS.COM.
  • 3.2 Performance :Sous réserve de toutes normes de performance, de toute tolérance ou de toutes caractéristiques particulières que FULKIT-SKATEBOARDS.COM aurait expressément garanties à l'acheteur sur la base d'une identification précise, FULKIT-SKATEBOARDS.COM décline toute responsabilité dans le cas où des normes ne seraient pas atteintes. Sous réserve de tout engagement écrit de FULKIT-SKATEBOARDS.COM sur le caractère suffisant et adapté des produits et fondé sur des besoins expressément exprimés par l'acheteur, il appartient à ce dernier de faire le choix de produits suffisants et adaptés à ses besoins et exigences et d'en assumer la pleine et entière responsabilité.
  • 3.3 Gamme de produits/caractéristiques :FULKIT-SKATEBOARDS.COM se réserve la possibilité de cesser la commercialisation de tout produit proposé à l'acheteur figurant sur le tarif ou les documents commerciaux et/ou de modifier à tout moment les caractéristiques de ces produits, ce sans aucun préavis et sans pouvoir donner droit au versement de quelconques dommages intérêts.

 

 

ARTICLE 4 - LIVRAISON

  • 4.1- Généralités : Les produits achetés sur FULKIT-SKATEBOARDS.COM sont livrés en France métropolitaine dans un délai moyen de 2 à 3 jours ouvrés après encaissement du prix. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Tous nos produits sont expédiés sous la responsabilité du client. FULKIT-SKATEBOARDS.COM ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
  • 4.2 - Problèmes de livraison : Vous devez notifier au transporteur et à FULKIT-SKATEBOARDS.COM toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert ...) dans les 3 jours suivant la réception du produit.
  • 4.3 - Conformité des produits : En cas de non conformité ou de vice apparent des produits, il appartient à l'acheteur d'adresser une réclamation écrite à FULKIT-SKATEBOARDS.COM dans les dix jours suivant la date de livraison des produits. Passé ce délai, FULKIT-SKATEBOARDS.COM décline toute responsabilité au sujet de la non conformité ou de vice apparent des produits. La responsabilité de FULKIT-SKATEBOARDS.COM en cas de défaut de livraison ou de livraison de produits non conformes est limitée au remplacement des produits dans un délai raisonnable ou au remboursement des sommes versées par l'acheteur, le cas échéant. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçus et retournés conformément aux stipulations de l'article 4.5 intitulé « Retours ». Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé.
  • 4.4- Disponibilité : Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous informerons par email du meilleur délai de livraison.
  • 4.5- Retours : L'acheteur doit préalablement obtenir une autorisation de retour auprès du service clientèle et joindre la facture à son envoi. Le motif et référence de commande doit être inscrit de manière visible et lisible sur le colis d'envoi. Le client dispose conformément à la Loi Hammon, d'un délais de 14 jours à compter de la date de réception du produit pour renvoyer ce dernier. Tout retour ne respectant pas ses instructions sera refusé et renvoyé à son expéditeur. L'acheteur s'engage à prendre toutes précautions pour la réexpédition des produits et supportera seul l'intégralité des frais de livraison. Les clients PayPal peuvent bénéficier d'un remboursement des frais de retours, s'ils en font la demande au près de PayPal et respectent les conditions. Tout produit retourné endommagé durant sont retour sera à l'entière charge du client.
  • Les produits soldés ou en promotions ne sont ni repris, ni échangés.

 

 

ARTICLE 5 - PAIEMENT

  • Le règlement des achats s'effectue :
  • - Par Carte bancaire sécurisé via PayPlug
  • - Par Paypal sur l'adresse contact@fulkit-skateboards.com :- Paiement GRATUIT et SECURISE par carte bancaire. Ce mode de paiement nécessite une inscription préalable sur le site www.paypal.fr  Cette inscription est possible en quelques minutes. La transaction sécurisée s'effectue après la validation de la commande. Votre commande sera traitée et expédiée juste après sa validation - Par carte bancaire (carte accepté Visa, Carte bleue, Mastercard) via PAYPAL
  • - Par Virement bancaire : Coordonnées bancaires fournis lors de la validation de commande
  • - Par Chèque bancaire ou postal : Après avoir validé votre commande sur notre site, envoyez votre chèque par courrier en précisant la référence de votre commande indiquée dans l'e-mail de confirmation. Votre commande sera expédiée à l'encaissement du chèque conformément aux stipulations de l'article 4 intitulé « LIVRAISONS ». En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Votre règlement par chèque doit nous parvenir sous 5 jours ouvrables. Toute commande non réglée dans ce délais peut se voir annulée. L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Bénéficiaire du chèque : FULKIT Adresse d'envoi : FULKIT PIERRE GAMBY - 46 RUE PRE DIDIER, 38120 FONTANIL CORNILLON -  France.
  • - Par Espèces: Mode de paiement disponible uniquement pour les commandes avec retrait en magasin

 

ARTICLE 6 - REMBOURSEMENT

  • Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 4 et 7 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 10 jours après la réception des produits par nos soins.

 

 

ARTICLE 7 - SATISFAIT OU REMBOURSE

  • Un service « satisfait ou remboursé » est proposé aux clients de FULKIT-SKATEBOARDS.COM qui en font la demande. Ce service ne couvre pas les consommables, les produits sous blister, les supports utilisant de l'adhésif. Les produits achetés ne donnant pas satisfaction doivent être retournés en état de fonctionnement dans leur emballage d'origine aux frais de l'acheteur au plus tard dans les 14 jours suivant la date de reception et être accompagnés d'un numéro d'autorisation de retour à obtenir auprès du service client et à faire figurer de manière lisible sur le colis d'envoi. Tout retour de produit devra être opéré conformément aux stipulations de l'article 4.5 intitulé « retours ».Les retours sont à effectuer à : FULKIT Adresse d'envoi : FULKIT PIERRE GAMBY - 46 RUE PRE DIDIER 38120 FONTANIL CORNILLON -  France.. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, en état neuf et accompagnés d'une copie de la lettre d'accompagnement. Les articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Le remboursement se fera sous 10 jours à compter de la réception du retour.

 

 

ARTICLE 8 - SECURISATION

  • Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation: Nous avons opté pour les solutions de paiement sécurisés de PayPlug et PayPal, qui se traduisent par la mise en œuvre de la technologie Secure Socket Layer (SSL) qui assure, grâce à une technique de cryptage, l'intégrité et la confidentialité des données circulant sur le réseau Internet.

 

 

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTELE

  • Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition:
  • FULKIT PIERRE GAMBY - 46 RUE PRE DIDIER, 38120 FONTANIL CORNILLON -  France. - Service Client FULKIT-SKATEBOARDS.COM Tel : 07 609 678 28
  • ou par email à contact@fulkit-skateboards.com

 

 

ARTICLE 10 - GARANTIE

  • 10.1 Principes :Les produits distribués sur le site FULKIT-SKATEBOARDS.COM sont garantis contre les défauts de matière, de fabrication ou de conception à compter de la date de livraison et dans les limites des stipulations ci-dessous. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger celle-ci.
  • 10.2 Limites :La durée de garantie se limite à :
  • - 12 mois
  • - 6 mois ( sauf article dont la garantie est indiqué autrement)pour tous les autres articles de la boutique FULKIT-SKATEBOARDS.COM qui ne prend en charge, dans le cadre de la présente garantie, que le remplacement ou la réparation du produit reconnu défectueux par celle-ci, à l'exclusion de tout autre dommage. Aucun produit ne pourra être retourné à FULKIT-SKATEBOARDS.COM en vue de l'établissement d'un avoir sans l'accord préalable et express de cette dernière. La garantie est exclue pour tout dommage résultant de la force majeure, de décharges statiques, de l'usure normale, des utilisations non appropriées, ainsi que pour tous les dommages dus aux accidents, négligences, réparations effectuées par l'acheteur ou par un tiers ou si les conditions de mise en œuvre figurant dans le mode d'emploi ou les conditions d'installation n'ont pas été respectés. FULKIT-SKATEBOARDS.COM ne garantit pas l'aptitude des produits à une utilisation particulière, la performance des produits et/ou de tout matériel utilisés en liaison avec ceux-ci.
  • 10.3 Mise en œuvre :Toute réclamation portant sur un vice ou une non conformité d'un produit, pour être recevable, devra être formulée par écrit à FULKIT-SKATEBOARDS.COM. La demande de garantie doit définir précisément et par écrit les défauts en cause et doit indiquer la date d'achat du produit concerné. Les retours de produits ou pièces défectueuses ne sont autorisés que si FULKIT-SKATEBOARDS.COM les a préalablement acceptés. Les retours doivent lui parvenir franco de port et d'emballage à domicile et être accompagnés du numéro d'autorisation de retour délivré par le service client, visé en article 4.5 pendant la période de garantie visée en article 10.1 ci-dessus et au plus tard dans le mois qui suit le terme de ladite période. Avant de procéder au retour de produits auprès de FULKIT-SKATEBOARDS.COM , l'acheteur doit s'assurer que tout élément de quelle que nature que ce soit (notamment toute carte mémoire) ajouté ou incorporé, le cas échéant par celui-ci, a été retiré du produit. FULKIT-SKATEBOARDS.COM ne répond d'aucune perte ou dommage qui serait causé à l'un quelconque de ces éléments. A défaut pour l'acheteur d'avoir procédé au retrait de ces éléments, FULKIT-SKATEBOARDS.COM se réserve le droit d'opérer un tel retrait sans que sa responsabilité puisse être engagée. En tout état de cause, conformément au droit commun, une réclamation du client sur tout ou partie des produits, pour quelque cause que ce soit, si le bien fondé de cette réclamation n'est pas reconnue explicitement par écrit par FULKIT-SKATEBOARDS.COM, n'autorise en aucun cas le client à se faire justice à lui-même et à retenir le paiement de toute facture, qu'elle concerne ou non le litige.

 

 

ARTICLE 11 - RESPONSABILITE

  • FULKIT-SKATEBOARDS.COM ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
  • FULKIT-SKATEBOARDS.COM décline toute responsabilité en cas de détérioration ou avaries survenues aux marchandises pour quelque cause que ce soit (par exemple : incendie, inondation, humidité, etc.) ainsi qu'en cas de perte, totale ou partielle, dès lors que les marchandises auront été mises à la disposition de l'acheteur dans quelque lieu que ce soit. FULKIT-SKATEBOARDS.COM ne répondra en aucun cas des dommages matériels ou corporels indirects, préjudices indirects, manque à gagner, pertes ou tout autre dommage qui pourraient découler de la fourniture et de l'utilisation des produits, quel que soit le fondement du régime de responsabilité concerné. En cas de réclamation reconnue comme justifiée par FULKIT-SKATEBOARDS.COM, sa responsabilité est limitée au remplacement de la marchandise jugée défectueuse, sans qu'aucune indemnité et/ou pénalité ne puissent être réclamée à quelque titre que ce soit. Conformément aux dispositions de l'article 17 de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998, FULKIT-SKATEBOARDS.COM décline toute responsabilité pour les dommages causés aux biens qui ne sont pas utilisés par le client principalement pour son usage ou sa consommation privée.

 

 

ARTICLE 12 - DISPOSITIONS DIVERSES

  • Le fait pour FULKIT-SKATEBOARDS.COM de ne pas exercer un droit ou une option qui lui est conféré par les présentes conditions générales de vente n'équivaut pas, de sa part, à une renonciation définitive d'exercice de ce droit ou de cette option. Le fait pour FULKIT-SKATEBOARDS.COM de ne pas sanctionner une violation par l'acheteur d'une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales de vente n'équivaut pas à une renonciation tacite à son droit de sanction des manquements constatés.
  • Le fait pour FULKIT-SKATEBOARDS.COM de ne pas respecter l'une quelconque des obligations mises à sa charge par l'acheteur ne pourra pas avoir pour conséquence la cessation immédiate de toute relation, tel que la résiliation des commandes en cours et/ou la résolution des ventes des produits déjà livrés de la part de l'acheteur.
  • Si l'acheteur engage de quelconques frais concernant tous types de procédures pour lesquelles FULKIT-SKATEBOARDS.COM pourrait être concernée et sur la base desquelles l'acheteur pourrait se croire fondé à réclamer des dommages intérêts, et sans s'être mis d'accord avec FULKIT-SKATEBOARDS.COM préalablement, l'acheteur supportera lesdits frais sans pouvoir réclamer aucun remboursement des sommes engagées.
  • T-SHIRT FULKIT OFFERT : sous condition d'achat minimum de 60€, Fulkit offre le t-shirt officiel à toutes personnes s'étant inscrites à la newsletter. Cette offre est valable pour 1 personne et ne peut être répétée ou réclamée pour d'autres commandes passées sur  fulkit-skateboards.com par le même client.

 

ARTICLE 13 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION - DROIT APPLICABLE - LITIGES

  • Attribution de juridiction : De convention expresse, il est attribué compétence exclusive pour tous les litiges qui s'élèveraient entre les parties à l'occasion de leurs rapports commerciaux, aux Tribunaux du siège de FULKIT, quelque soit le lieu de livraison, le mode de paiement accepté, et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
  • Droit applicable : Les relations avec l'acheteur sont régies par le droit français. En cas de traduction des présentes en langue étrangère, seul le texte rédigé en français aura valeur authentique.

 

 

ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES

  • FULKIT-SKATEBOARDS.COM s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez si vous ne le souhaitez pas. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre réservée aux clients de FULKIT-SKATEBOARDS.COM. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par FULKIT-SKATEBOARDS.COM que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

 

ARTICLE 15 - INFORMATIONS LEGALES

FULKIT PIERRE GAMBY - 46 RUE PRE DIDIER, 38120 FONTANIL-CORNILLON-  France. - Service Client FULKIT-SKATEBOARDS.COM Tel : 07 609 678 28.

N° Siret: 788 804 631 000 26

Responsable du site: PIERRE GAMBY      E-mail: contact@fulkit-skateboards.com